CALMUSCONSEIL / MENTIONS LEGALES
ENTREPRISE CALMUS CONSEIL
Le site www.conseilcalmus.com est édité par la société Calmus Conseil
• Raison sociale : Calmus Conseil
• Siège social : 30 rue Masson 78600 Maisons-Laffitte
• Directeur de la publication : Antoine Calmus
• Coordonnées : ac@calmusconseil.com / +33 6 82 57 11 73
• Forme sociale : SAS
• Capital social: 500€
• RCS Versailles B 790 715 304
• SIRET : 79071530400016
SITE CALMUSCONSEIL.COM
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Antoine Calmus / ac@calmusconseil.com
CREATION DU SITE
Gwénaëlle Imbault / L'Atelier de com du coin
latelierdecom.fr
gwen@latelierdecom.fr
HEBERGEMENT
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Directeur de la publication : Octave Klaba
CALMUSCONSEIL / RGPD
1. Le contenu éditorial
Le site calmusconseil.com propose un contenu d'informations dans un seul but documentaire et à titre indicatif et susceptible d’être actualisé à tout moment.
2. La disponibilité des services
Le site calmusconseil.com est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Néanmoins, l'accès peut être suspendu sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’éditeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers. L’éditeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis.
3. Liens hypertextes vers des sites tiers
Le site calmusconseil.com propose des liens hypertextes qui dirigent vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu.
4. Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société CALMUS CONSEIL ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en envoyant un mail à ac@calmusconseil.com
5. Données personnelles
Vos données personnelles sont utilisées uniquement pour des besoins précis toujours en lien avec notre métier de service et de conseil.
Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Le responsable du traitement des données personnelles est CALMUS CONSEIL, représenté par Antoine Calmus, son représentant légal.
6. Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu et la forme du présent site relèvent de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de CALMUS CONSEIL.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CALMUS CONSEIL est interdite. Le non‐respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
7. Loi applicable
Le contenu du présent site est soumis au droit français. L’éditeur se réserve le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.